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JG Conseil HSE

Mentions légales

Informations légales relatives au site www.jgconseilhse.fr.

01

Éditeur du site

Nom commercial
JG Conseil HSE
Éditrice
Julia Guisneuf, entrepreneure individuelle (micro-entreprise)
Activité
Conseil en Hygiène, Sécurité et Environnement
Adresse
55 Le Guernais, 44410 Herbignac, France
SIRET
105 891 188 00010 (SIREN 105 891 188)
Code APE / NAF
7490B — Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Téléphone
07 49 49 27 62
Email
contact@jgconseilhse.fr
Site
www.jgconseilhse.fr
02

Responsable de la publication

La responsable de la publication du site est Julia Guisneuf, joignable à l'adresse contact@jgconseilhse.fr.

03

Assurance responsabilité civile professionnelle

L'activité est couverte par un contrat de responsabilité civile professionnelle souscrit auprès de GROUPAMA, sous le numéro 11551134-0001-001. La couverture s'applique aux missions réalisées en France.

04

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — https://vercel.com.

05

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site JG Conseil HSE (textes, images, photographies, logos, éléments graphiques) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou adaptation, même partielle, est interdite sans l'accord préalable et écrit de Julia Guisneuf.

06

Responsabilité

JG Conseil HSE s'efforce de fournir des informations aussi précises et à jour que possible. Les contenus publiés ont une valeur informative et ne se substituent pas à une analyse réglementaire personnalisée. Julia Guisneuf décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'usage des informations qui y figurent.

07

Données personnelles

Les données collectées via le formulaire de contact sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Le détail des finalités, des durées de conservation et des modalités d'exercice de vos droits figure dans la politique de confidentialité du site.

08

Mesure d'audience

Le site utilise Vercel Web Analytics pour mesurer sa fréquentation. Cet outil fonctionne sans cookie et ne collecte aucune donnée permettant de vous identifier : à ce titre, il est dispensé de recueil du consentement au sens de l'article 82 de la loi Informatique et Libertés. Aucune bannière de consentement n'est affichée.

09

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Julia Guisneuf n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

10

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des tribunaux français.

Dernière mise à jour : septembre 2026